Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE
"LES VINS DE SAINT-SATURNIN", Cave Coopérative Saint-Saturnin, 34150 Gignac Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1282349
Date de dépôt :
03/08/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
03/08/1994
CUVEE MILLE ANS D\'HISTOIRE de LES VINS DE SAINT-SATURNIN

Présentation de la marque CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE

Déposée le 3 août 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VINS DE SAINT-SATURNIN - France.

La marque CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MILLE ANS D'HISTOIRE est expirée depuis le 3 août 1994.

LES VINS DE SAINT-SATURNIN a également déposé les autres marques suivantes : ROCHEVIERGE , Cardinal de LUCIAN , SAINT PHILIPPE « Les Bégonias » , FONT JAOUL , SAINTE MICHELE « Les Romarins » , ARNET « Les Olivettes » , LA FARANDE , CLAUSADE , LUCIAN , CHANT SOLEIL GALARDEL


"LES VINS DE SAINT-SATURNIN", Cave Coopérative Saint-Saturnin, 34150 Gignac Société Coopérative Agricole - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

VIN.